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Marques déposées par BRUNIAUX Pierre
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C.A.A.M.A.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.A.A.M.A.C.
BRUNIAUX Pierre

Numéro de dépôt :
1263972
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque C.A.A.M.A.C.

Déposée le 24 novembre 1983 par BRUNIAUX Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.A.M.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNIAUX Pierre, domicilié(e) Notre Dame des Roses 27, Rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT (dossier no 2025790) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SCHUSTER cabinet herrburger domicilié(e) (dossier no 2025790) - France.

La marque C.A.A.M.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.A.A.M.A.C. est expirée depuis le 24 novembre 2003.

BRUNIAUX Pierre a également déposé les autres marques suivantes : C.A.A.M.A. , L'OCCASIONNAIRE


BRUNIAUX Pierre - Notre Dame des Roses 27, Rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT (dossier no 2025790) - France


Monsieur Marc SCHUSTER cabinet herrburger - (dossier no 2025790) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1993 n°2025790 - Publication au BOPI 1993-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Meubles, glaces, (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc; osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.